|
(Exemple de texte Conditions d'utilisation par le propriétaire: [### OWNER_NAME ###])[### OWNER_WWW ###] - Conditions d'utilisation du site et avis d'utilisation
Dernière mise à jour: juin 2005 1. Accord entre vous et le [### OWNER_NAME ###] Ceci est un contrat entre vous et le [### OWNER_NAME ###]. Le présent Contrat régit l'utilisation par vous des sites Web exploités par [### INHABER_NAME ###] (ci-après dénommés collectivement "[### INHABER_NAME ###] - Site Web"). Vous déclarez que toutes les informations que vous fournissez sont vraies. 2. Modifications apportées par le [### OWNER_NAME ###] Le [### OWNER_NAME ###] se réserve le droit de modifier les termes et conditions régissant l'hébergement du site Web [### INHABER_NAME ###]. Si vous n'acceptez pas de telles modifications, vous devez cesser d'utiliser le site Web [### INHABER_NAME ###]. Sinon, vous continuerez à utiliser le site Web [### INHABER_NAME ###] à partir du moment où les modifications sont apportées dans les conditions modifiées. 3. Informations sur les sites Web [### INHABER_NAME ###] Le [### INHABER_NAME ###] n'assume aucune responsabilité ni garantie quant à l'exactitude ou la validité des informations publiées sur le site Web [### INHABER_NAME ###], même si ces informations sont contenues dans un courrier électronique ou un téléphone mobile. - ou d’autres avis pouvant être commandés via le site Web [### INHABER_NAME ###]. 4. Informations de copyright et de marque Tout le contenu du site Web [### INHABER_NAME ###] est protégé par le droit d'auteur © 2005 [### INHABER_NAME ###]. Tous droits réservés. |
